Urbanisme

Documents d'Urbanisme en Vigueur

ÉLABORATION DU PLUi DU PAYS SEGALI

ÉLABORATION DU PLUi DU PAYS SEGALI

Autorisations d'Urbanisme

Délibération relative au Droit de Préemption Urbain

Retrouvez ci-dessous les procédures d'évolution des documents d'urbanisme :

Prescription de la modification n°3 du PLU de CASSAGNES-BEGONHES

Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU de CALMONT

Approbation de la modification de droit commun n°2 du PLU de MANHAC

Approbation de la révision allégée n°1 du PLU de CALMONT

Prescription de la Déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU de BOUSSAC

CONSULTER LA DELIBERATION

Approbation de la modification simplifiée N°2 de P.L.U. de Cassagnes-Bégonhès

CONSULTER LA DELIBERATION

PLU DE CASSAGNES-BEGONHES SUR LE SITE GEOPORTAIL DE L’URBANISME

Approbation de la modification simplifiée N°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Calmont

Consulter la délibération

PLU de Calmont sur le site GEOPORTAIL de l’urbanisme

Modification du DPU (Droit de Préemption Urbain) de Pays Ségali Communauté

Délibération n° 20230629-11 du 29 juin 2023

ANNEXES

Plans de Castanet Plans de Camboulazet Plans de Gramond

Modification simplifiée n°1 du PLU de Colombiès

Délibération n°20230629-12 du 29 juin 2023

Evolutions du PLUI du Naucellois

Modification de droit commun n°4 du PLUi du Naucellois

Révision allégée n°1 du PLUi du Naucellois

Révision allégée n°2 du PLUi du Naucellois

Révision allégée n°3 du PLUi du Naucellois

Modification simpliée n°2 du PLUi du Naucellois

Modification simplifiée n°3 du PLU de Naucellois

Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU de CALMONT